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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Simon Louis
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Simon Louis S.A.

Numéro de dépôt :
957603
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Simon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Simon Louis domicilié(e) (soc. an.), Bruyeres-le-Châtel (Essonne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957603.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 1986.

Simon Louis a également déposé les autres marques suivantes : LS , CAT LITTER VITOBEL , CAT LITTER VITOBEL , HIVER FLEURI , PRINTEMPS FLEURI , SL , LS , J4 , CAT PROP , (Marque figurative)


Simon Louis S.A. - (soc. an.), Bruyeres-le-Châtel (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.